MENTIONS LÉGALES
Propriété et responsabilité éditoriale :
Le présent site est la propriété de VALCOPLAST,
sarl au capital de 15.020 € dont le siège est Zone Industrielle (CEF) 64990 Mouguerre, inscrite au R.C.S. de Bayonne sous le n° 349 075 341,
SIRET n° 349 075 341 00017.
Responsable de la publication :
Jean-Marc Vaquero, gérant
Conception et réalisation graphique :
Foliographie
Hébergement :
OVH 140 quai du Sartel 59100 Roubaix - France
Logiciels employés : Apache, PHP
Déclaration du site à la CNIL :
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1287134.

Données nominatives : En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la société VALCOPLAST. Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc...).
Propriété intellectuelle : Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de VALCOPLAST. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.
Copyright VALCOPLAST 2007. Tous droits réservés